Mentions légales

Directeur de la publication

JOSÉ-MICHEL NEIVA
LE PETIT NORDISTE
208 RUE D’EN BAS
60490 MARQUÉGLISE
FRANCE
Tél. : +33 (0)3 44 42 89 42
www.lepetitnordiste.fr
contact@lepetitnordiste.fr
Statut : SARL unipersonnelle
Capital social : 1 €
N° SIREN : 850 132 499
N° TVA : FR 80 850132499
Immatriculation : 850 132 499 R.C.S. COMPIÈGNE

HÉBERGEUR DU SITE

O2SWITCH
222, BOULEVARD GUSTAVE FLAUBERT
63000 CLERMONT-FERRAND
N° SIRET : 510 909 807 000 16
RCS Clermont-Ferrand
http://www.o2switch.fr

ACCÈS AU SITE

Le DIRECTEUR DE LA PUBLICATION s’efforce au mieux de ses possibilités d’assurer à l’utilisateur un accès continu au site www.lepetitnordiste.fr, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors de son contrôle : un éventuel dysfonctionnement du réseau, une panne ou une opération de maintenance de l’HÉBERGEUR.
En conséquence, le DIRECTEUR DE LA PUBLICATION ne peut garantir un accès fiable et permanent au site www.lepetitnordiste.fr.
Aussi la responsabilité du DIRECTEUR DE LA PUBLICATION ne saurait être engagée en cas d’impossibilité par l’utilisateur d’accéder au site www.lepetitnordiste.fr.
D’autre part, le DIRECTEUR DE LA PUBLICATION se réserve le droit de suspendre, d’interrompre provisoirement ou de modifier l’accès au site www.lepetitnordiste.fr, à tout moment et sans préavis, sans que cela ouvre droit à une quelconque indemnité pour l’utilisateur.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

“Le Petit Nordiste” est une marque déposée par le DIRECTEUR DE LA PUBLICATION.
Les textes, graphiques, images, sons et vidéos du site www.lepetitnordiste.fr sont la propriété exclusive du DIRECTEUR DE LA PUBLICATION à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres auteurs ou partenaires ayant autorisé le DIRECTEUR DE LA PUBLICATION à les exploiter.
Toute reproduction ou exploitation, même partielle, de ces différents contenus est strictement interdite sans l’autorisation préalable du DIRECTEUR DE LA PUBLICATION.
Le non-respect de cette interdiction serait susceptible de constituer une contrefaçon suivant les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Dans certaines parties du site www.lepetitnordiste.fr identifiées par la mise à disposition d’un formulaire, l’UTILISATEUR a la possibilité de publier un commentaire ou laisser un avis.
L’UTILISATEUR reconnaît être le seul responsable du commentaire ou de l’avis qu’il publie et s’engage à ce que son contenu respecte la législation française en vigueur.
Cependant, le DIRECTEUR DE LA PUBLICATION se réserve le droit de supprimer le commentaire ou l’avis de l’UTILISATEUR, à tout moment et sans préavis, sans que cela ouvre droit à une quelconque indemnité.

LIENS HYPERTEXTES

Le site www.lepetitnordiste.fr propose des liens hypertextes en direction d’autres sites ou ressources externes sur le réseau Internet.
Dans la mesure où le DIRECTEUR DE LA PUBLICATION n’exerce aucun contrôle sur ces sites ou ressources et que ces liens hypertextes vous font quitter le site www.lepetitnordiste.fr, la responsabilité du DIRECTEUR DE LA PUBLICATION ne saurait être engagée de quelque manière que ce soit.

LIMITES DE RESPONSABILITÉS

Les informations et/ou documents publiés sur le site www.lepetitnordiste.fr proviennent de sources considérées comme étant fiables.
Toutefois, ces informations et/ou documents peuvent contenir des inexactitudes, des omissions ou des erreurs typographiques.
Dans ce cas, merci de bien vouloir le signaler au DIRECTEUR DE LA PUBLICATION par courrier électronique à l’adresse contact@lepetitnordiste.fr, afin qu’une correction rapide soit appliquée.
L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur le site www.lepetitnordiste.fr se fait sous la responsabilité unique et entière de l’UTILISATEUR.
D’autre part, l’UTILISATEUR assume la totalité des conséquences qui pourraient découler de cette utilisation.
La responsabilité du DIRECTEUR DE LA PUBLICATION ne saurait être engagée pour un dommage éventuel de quelques natures que ce soient résultant de l’interprétation ou l’utilisation des informations et/ou documents publiés sur le site www.lepetitnordiste.fr.

DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles collectées par le DIRECTEUR DE PUBLICATION sont utilisées pour améliorer l’expérience de l’UTILISATEUR sur ce site web.
Cette utilisation est décrite dans notre politique de confidentialité.
L’UTILISATEUR dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour exercer ce droit, l’utilisateur peut contacter le DIRECTEUR DE PUBLICATION par voie postale (JOSÉ-MICHEL NEIVA / LE PETIT NORDISTE / 208 RUE D’EN BAS / 60490 MARQUÉGLISE / FRANCE) ou par mail à l’adresse contact@lepetitnordiste.fr.

MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES

Le DIRECTEUR DE LA PUBLICATION se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes mentions légales.
Afin de connaître les conditions en vigueur qui s’appliquent, le DIRECTEUR DE LA PUBLICATION conseille à l’UTILISATEUR du site www.lepetitnordiste.fr de consulter régulièrement la rubrique “Mentions Légales”.

DROIT APPLICABLE

Le site www.lepetitnordiste.fr est exploité dans le respect de la législation française en vigueur.
En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, seuls les tribunaux français seront compétents pour résoudre ce litige.

CONTACT

Des commentaires ou suggestions, le DIRECTEUR DE LA PUBLICATION est à votre disposition par mail à l’adresse contact@lepetitnordiste.fr.

VERSION

Version datée du 1er mai 2020.